04 janvier 2009
Réforme des collectivités locales : il faut deux fois moins de communes.
Or, sans surprises : le
changement est aussi consensuel qu’est vaste le débat sur les modalités d’une
réforme jugée nécessaire. Toutes les possibilités semblent être offertes à la
discussion, et les meilleurs designers politiques ne s’interdisent pas
d’examiner les bouleversements les plus spectaculaires – allant jusqu’à
proposer un « big bang » de le démocratie locale. A l’inverse
pourtant, la réforme des collectivités locales ne pourra être réellement
pertinente que si elle capitalise sur la structure déjà existante, et elle ne
suscitera l’adhésion des acteurs que si elle s’inscrit dans le prolongement du
mouvement de décentralisation entamé depuis un quart de siècle. Pour impulser
une évolution maîtrisée et conforme à la dynamique passée, il paraît nécessaire
de travailler d’abord sur la base de la structure. Ceci est une évidence dès
que l’on admet le constat, largement partagé parmi les élus locaux, que l’échelon
communal se cherche encore. Si l’intercommunalité, innovation récente, paraît
plus que jamais nécessaire dans le schéma actuel, elle n’est qu’une rustine
sans avenir, et les multiples réformes relatives aux intercommunalités n’ont
pas encore convergé vers une solution viable. Ainsi, les statuts qui caractérisent
les groupements de commune sont trop faibles car ils favorisent les disparités
de situations et l’intercommunalité n’est pas une collectivité territoriale
reconnue par la constitution. En résumé, de par son statut hybride et
intermédiaire, l’intercommunalité ne peut exister.
S’il faut partir de
l’échelon communal, ce n’est donc pas uniquement une question de trajectoire de
la réforme : une mutation saine qui voudra s’inscrire dans l’esprit
spécifique de la décentralisation devra en effet procéder en sens inverse des
schèmes habituels en matière de réforme de l’Etat : « Bottom-up »,
et non « top-down ». Selon cette voie ascendante, la réorganisation
des niveaux départementaux et régionaux devrait apparaître comme une
conséquence naturelle de la refonte du niveau communal. Le rapport Attali,
souvent cité à propos de sa proposition hasardeuse d’une suppression des
départements, avait incidemment pointé avec une certaine justesse tant les
raisons qui ont présidé à l’apparition récente d’un échelon intercommunal
prégnant, que les importants surcoûts générés à ce niveau. La superposition du
niveau intercommunal sur le niveau communal ne brouille pas seulement la
démocratie locale ; cette superposition génère des inefficiences
administratives et financières, alors qu’elle était censée apporter des économies.
L’efficience de l’échelon communal reste finalement encore à traduire dans les
faits. Quelques chiffres viennent appuyer ce constat : plus des trois-quarts
des communes ont moins de 1000 habitants. Ceci explique en partie que plus de 9
communes sur 10 appartiennent à une intercommunalité, les communes étant
obligées de se grouper pour exister ailleurs que sur le papier. Dans une large
majorité des cas, cette tendance au regroupement systématique oblitère donc les
innombrables « atomes » locaux que sont les petites communes. Ces
petites communes connaissent des difficultés chroniques tant sur le plan de
leur gestion que dans la mise en œuvre de leurs politiques d’investissement.
Comme les petites entreprises, elles n’ont en général pas les compétences juridiques
et techniques nécessaires pour porter leur fonctionnement et leurs
interventions, notamment en termes de marchés publics ; et les personnels
qu’elles gèrent sont trop peu nombreux, ce qui génère des inefficiences dans la
gestion RH. Par ailleurs, les faibles volumes financiers dont elles disposent
limitent l’ampleur de leurs investissements. C’est pourquoi l’intercommunalité
vient naturellement se substituer à ces communes. Ce constat simple et factuel
montre la pertinence de l’échelon agrégé et l’obsolescence d’un échelon
communal trop fin.
Sur la base de ce constat,
on conçoit qu’une meilleure efficacité à tous les niveaux territoriaux ne
pourra pas être obtenue sans que l’on atteigne au niveau des atomes communaux
la taille critique qui permettra de garantir aussi bien un fonctionnement
efficient qu’un levier minimal d’investissements. Pour cela, il faudra regrouper
les communes en mettant en place un plancher de population par commune. Ce
plancher devra être supérieur à 2000 habitants, et pourra être imposé soit
directement, soit par une minoration des dotations de l’Etat pour les communes
trop petites. Ceci devrait permettre de réduire au moins de moitié le nombre de
communes. Rappelons que les communes de nos voisins européens ont des tailles
bien plus importantes que les nôtres, par exemple vingt et trente fois
supérieures respectivement pour les Pays-Bas et le Danemark. En France, l’intercommunalité
devra cesser d’être la norme en étant remplacée par la commune quand en
pratique elle s’y substitue. Le recours à des intercommunalités devra être
restreint aux seules communautés d’agglomérations et communautés urbaines, qui
mettent en œuvre des synergies réellement significatives. La coopération
intercommunale devra alors être réduite à la forme institutionnelle du
syndicat, dont le champ est restreint à un périmètre spécifique. Le nombre
d’élus (ils sont actuellement 500 000 en France) sera diminué en
conséquence, et la politique locale sera rendue plus crédible et plus lisible.
Une telle transformation, renforçant l’échelon communal, est d’ailleurs un
levier de démocratie autant qu’un levier d’efficience, selon le mot de
Tocqueville : « Les institutions communales sont à la liberté ce que
les écoles primaires sont à la science ; elles la mettent à la portée du
peuple ; elles lui en font goûter l’usage paisible et l’habituent à s’en
servir ».
C’est seulement sur ce
fondement d’un échelon communal rénové et renforcé, débarrassé du casse-tête intercommunal,
qu’il sera possible de construire une grille univoque de compétences,
attribuant à chaque niveau des périmètres propres et à chaque périmètre un
niveau « chef de file » de la compétence. Sur la base de cette
répartition claire et assainie des compétences, la fiscalité locale pourra être
répartie entre les échelons, de telle sorte qu’elle soit proportionnée aux
périmètres d’intervention des collectivités et répartie entre les niveaux
régionaux, départementaux et communaux selon le principe : « un
échelon, un impôt ». Une clarification qui part des communes pour remonter
aux échelons supérieurs semble ainsi être la seule voie efficace et sûre qui
permettra de « marquer l’essai » de la décentralisation en France.
07 septembre 2008
What did I do
What did I do
Video sent by Seb-M
(Sans commentaire)
31 mai 2008
Benjamin, la rédemption par le cinéma
Nous avons concocté une petite vidéo pour exprimer notre émerveillement devant l'objet cinématographique. Le texte lu est extrait de L'oeuvre d'art à l'heure de sa reproductibilité technique, de Walter Benjamin (paragraphe XIII de la dernière version).
18 mai 2008
Mal-être de l'AFP
« Une agence de presse n’est pas un blog » écrit Christophe Beaudufe (Président de la Société des Journalistes de l’AFP) dans le Monde pour défendre l’AFP face aux accusations de partialité imputées par l’UMP. Et il précise : « Une agence de presse n’est pas un blog, sur lequel les acteurs politiques ou économiques viendraient poster des communiqués à leur guise ». C’est, manifestement, faire erreur sur ce qu’est un blog. Mais nous ne nous arrêterons pas à de tels détails.
On
a vu en Juillet 2004 quels étaient les limitations de
l’appareil médiatique, quand a été créée
de toute pièce l’information relative à l’agression
d’une jeune femme dans le
RER D par des agresseurs antisémites, qui lui auraient dessiné
des croix gammées sur le ventre. Le public français a
été victime d’un mouvement auto-entretenu où
une première dépêche AFP, au conditionnel et non
vérifiée, a généré d’abord une
première vague d’« information », qui
a suscité des réactions politiques, elles-mêmes
alimentant de nouveau les médias. Dans de tels cas se met en
œuvre un fantastique phénomène de feed back, et
la perturbation initiale est soumise à une amplification
démesurée qui n’est limitée que par la
capacité maximale d’annonce disponible. 
Le tout aboutit par
exemple, au 20h de TF1, à une reconstitution en 3D du
déroulement de l’agression : pendant virtuel d’une
agression qui devient ainsi réelle, puisqu’elle peut être
reconstruite en images vidéo. Ici, la dynamique est exacerbée
par la volonté de faire preuve d’anti-antisémitisme.
Mais ce point est secondaire pour notre sujet : ce qui importe, c’est
l’effet Larsen, le rapport démesuré entre la
faiblesse d’une perturbation initiale, extrêmement ténue,
et la fermeté de l’affirmation finale, multipliée par
le nombre de canaux médiatiques existant, seulement limitée
par la saturation de l’appareil.
Un point essentiel est que l’origine du mouvement tient dans une dépêche AFP de 245 mots. On voit ici quelle est la limite de la domination d’un tel goulot d’étranglement sur l’approvisionnement en information de la presse française. Dans un tel contexte, l’accusation de l’UMP envers l’AFP ne porte pas dans le vide. Une concurrence sans merci se nourrit à partir d’un flux unique délivré par le « grossiste en information » qu’est l’AFP, en situation de quasi-monopole. En pratique, les rédactions des journaux français se placent en position d’attente vis-à-vis de l’AFP, qui semble seule habilitée non seulement à délivrer l’information, mais en outre à la certifier.
Cette situation est compliquée par le fait que l’AFP veut jouer sa distanciation d’avec l’Etat, du fait de son statut hybride. C’est en effet une relation complexe, ambiguë, que l’AFP entretient avec l’Etat depuis sa relative autonomisation, datant de 1957. Le principe d’impartialité qui régit cette relation est lui-même assez délicat. Cette position d’impartialité est-elle tenable ? L’information est traitée, sélectionnée, évaluée. Il y a donc réellement rédaction d’une dépêche. Le flux ainsi lancé constitue une matière première pour la presse, mais il n’est pas d’objectivité qui tienne dans ce contexte. Non pas qu’une telle objectivité soit impossible, au moins comme limite à viser. Mais l’objectivité s’appuie nécessairement sur la multiplicité des traitements. Ceci est au fondement de la notion d’objectivité en sciences, dont on peut penser qu’elle est fondamentalement associée à l’intersubjectivité. Du point de vue de l’information, c’est la concurrence seule qui est à même de garantir une certaine objectivité. Or cette concurrence est problématique en ce qui concerne les agences de presse. En effet, d’un point de vue économique, les agences produisent des biens non-rivaux, qui ont la propriété de pouvoir être distribués au plus grand nombre sans s’altérer. Ce type de marché très particulier est dominé par les coûts fixes. Multiplier les firmes sur le marché, c’est donc multiplier les prix par autant, sans qu’une plus grande quantité soit produite. La différence n’intervient que sur le plan de la qualité, élément difficilement mesurable en l'occurrence. Mais la qualité est augmentée de beaucoup dès que deux firmes existent. On peut se poser la question du nombre idéal d’agences de presse, en espérant qu’il soit supérieur à deux (voir le problème ci-dessous !). Il est en tout cas légitime de s’inquiéter qu’une seule agence nourrisse une multiplicité de médias. L’inverse permettrait, seul, l’objectivité : le non-être doit trouver sa consistance en se confrontant à l’être, et il le fait par la médiation que lui imposent les autres non-êtres. C’est une question de mesure, d’équilibre des médias.
Petit problème : On peut penser que le cadre théorique le mieux à même de rendre compte de ce genre de domaine réside dans les théories de la croissance endogène introduites par l’économiste Paul Romer dans les années 1980. Comme dans beaucoup de domaines de nos économies modernes, la richesse ne provient alors plus de la quantité, mais de la diversité de l’offre. Le luxe est dans la variété. Pourtant, la limite inverse, la situation de concurrence, est tout autant dangereuse, car outre qu’elle serait globalement trop chère, elle empêcherait les agences d’investir suffisamment dans la recherche d’informations, et nuirait à la qualité produite. La question est donc : quel est le nombre d’agences idéal ? Faites un modèle, j’attends votre réponse !
L'image est tirée d'une analyse stimulante de ACRIMED que l'on peut lire sur : http://www.acrimed.org/article1706.html
14 mai 2008
Nucléaire : "sapere aude"
(Ce message est une tentative de réponse à VLR)
On peut justifier le nucléaire d’un point de vue économique : la balance commerciale de la France en profite grandement, et l’effet substitution du nucléaire par rapport au gaz ou au pétrole est crucial dans le contexte général de la rareté des matières premières. On peut également mettre en avant la relative sécurité stratégique représentée par cette ressource : les lieux d’approvisionnement en Uranium sont plutôt bien distribués dans le monde, ce qui assure « l’indépendance énergétique » de la France. De surcroît, il est indéniable que le premier pas dans le nucléaire est déterminant et qu’une tranche nucléaire de plus ou de moins change peu le risque. On pourrait au contraire pointer dans les arguments précédents une idéologie progressiste délétère. On montrerait alors comment le discours pragmatique « pro-nucléaire » peut-être déconstruit en différents blocs stratégiques. Par exemple, l’argument minimisant le « risque marginal supplémentaire » est tout à fait pernicieux, puisqu’il met en œuvre l’opposition continu/discontinu pour établir un contraste entre menace et exposition. En forçant le trait, le danger n’est donc plus extensif, mais apparaît simplement au coup par coup. La logique de l’argument naïf des anti-nucléaires selon lequel le risque est celui d’une destruction totalement englobante est alors inversée : si quelque soit la quantité investie la destruction est totale, pourquoi ne pas en tirer la conséquence : tout ou rien ? Dans ce nouveau jeu booléen, pour lequel le risque a été agrégé en une menace unique, la catégorie continue d’exposition disparaît. Dans cette argumentation discontinuiste, la notion même d’« espérance mathématique » doit être abolie, puisqu’il est de rigueur de raisonner dans le cadre d’une aversion au risque infinie. Or, par exemple en cas de faillite du procédé de gestion des déchets radioactifs, ce ne sont pas des dégâts discontinus qui seront subis. L’extensivité du danger reprendrait alors ses droits, et les zones touchées seraient plus ou moins grandes, plus ou moins profondément atteintes, selon la quantité extensive de déchets stockés. L’humilité qui doit accompagner la progression tâtonnante de nos connaissances voudrait donc que l’on en reste à des mises en œuvre progressives, mesurées, des nouveaux dispositifs technologiques potentiellement dangereux.
Mais ceci constitue une vision largement utopique.
En réalité ce qui importe, c’est le modèle
nouveau imposé au niveau social par la mise en œuvre de technologies
dangereuses. Il faut être prêt
à assumer la révolution sociale et politique, et les changements radicaux qui en découlent. Le sociologue allemand Ulrich Beck souligne dans
La société du risque (Risikogesellschaft,
1986) comment la société de surabondance qui est la
nôtre redistribue les problèmes sociaux : même si « tout
n’est pas rose », il ne s’agit plus, dans les pays
occidentaux, de lutter principalement contre la pauvreté. Il
s’agit de tirer les conséquences des conditions techniques
nouvelles liées à la surconsommation et à la
surproduction. Pour nous procurer tout ce dont nous avons besoin,
nous devons nécessairement nous placer en régime
anti-malthusien, dans un déséquilibre délicat
mais salvateur. De ce fait, la société de surabondance
est une société de la peur, et il faut craindre dans ce
contexte des investissements sociaux libératoires, selon le
mécanisme de retour du refoulé qui faisait le thème
de mon précédent post (sur un sujet tout différent, il est vrai). L’anti-malthusianisme caractéristique du mouvement de progrès, par lequel le
progrès appelle le progrès comme son propre correctif,
est en lui-même un attribut crucial de la modernité.
Dans le processus par lequel des solutions techniques sont apportées
à des problèmes posés par la technique, la
civilisation paraît comme entraînée en aveugle sur
un escalator qu’elle espère sans fin.
Il est donc important de ne pas minimiser les risques encourus, d’informer sur ces risques, en un mot de les assumer. C’est le mouvement même de la modernité qui impose que les Lumières soient faites sur le terrain des risques. Or, il ne s’agit pas de suivre ceux qui s’attachent à voir dans les menaces du nucléaire une régression vers les âges, sombres et antédiluviens, pendant lesquels l’humanité ne s’était pas encore émancipée. Tout au contraire : la détermination essentielle ici n’est pas technique, mais culturelle. C’est en suscitant des démarches d’appropriation du progrès que l’on pourra dépasser l’opposition des paradigmes progressiste/réactionnaire. Puisqu’il n’est pas question d’arrêter toutes les centrales nucléaires, puisqu’il n’est pas question que certains experts prennent unilatéralement des responsabilités graves devant toutes les générations à venir, c’est seulement sur le plan de la donation de sens que l’équilibre social et politique des responsabilités peut être restauré. Il faut que les experts se libèrent du paradigme du grand frère, puisque pour la société, selon le mot de Kant : « Il est si commode d’être sous tutelle » (Was ist Aufklärung?). Mais il semble toutefois difficile aujourd’hui d’adopter l’optimisme de Kant. La complexité des phénomènes mis en jeu interdit que le débat public s’empare de sujets très pointus. Kant indique que le seul réquisit pour les Lumières est la liberté « de faire un usage public de sa raison sous tous les rapports ». Encore faudrait-il que les enjeux soient accessibles, dans leur dimension technique, à un large public. Voilà l’utopie, dit le contemporain, mais voyez nos journaux !
Ulrich Beck souligne que « les agents de la modernisation se voient placés dans l’inconfortable position d’accusés confrontés à des indices accablants ». S’ils répondent aux accusations en niant leur contenu, ils s’isolent et justifient notre défiance. Ils doivent au contraire tout mettre en œuvre pour informer la société civile et l’intégrer dans le processus de responsabilisation.
12 mai 2008
Le retour du refoulé
Il est maintenant de notoriété publique que les soldats revenus d’Irak souffrent d’un mal particulier, mystérieuses visions qui reviennent les hanter à l’improviste. Un témoignage reproduit dans le New-Yorker (19 mai, article de Sue Alpern) : « J’évite les foules, j’évite de conduire, j’évite de sortir la nuit. J’évite les gens qui n’étaient pas de l’infanterie, qui n’ont pas saigné, été mourants, qui ne sont pas restés des semaines et des mois sans prendre de douche, mangeant de la M.R.E. »
On touche ici du doigt une des raisons fondamentales du « Post-traumatic Stress Disorder » (P.T.S.D) dont souffrent 20% des vétérans d’Irak et d’Afghanistan : l’angoisse de la M.R.E. En effet, l’aliment de base du soldat en opérations est une substance particulière, très dense, officiellement désignée sous le titre « Meal, Ready-to-Eat ». Organisées par paquets de 5000 kJ, les rations sont peu appréciées parmi les troupiers américains. « Plus jamais ça ! », semblent dire les revenants. La créativité états-unienne ne s’est pas démentie dans le large spectre de surnoms fondés sur l’acronyme M.R.E, dont le moindre n’est pas : « Meals Rejected by Everyone ». Et le témoignage reproduit ci-dessus ne laisse aucun doute sur le lien de causalité de la MRE au PTSD. La perte de poids liée à la dépression post-traumatique constitue déjà un signe qui ne tromperait pas un psychanalyste bien entraîné : cherchez le beefsteak ! Ce sont des problèmes cruciaux liés à la technique du corps qui sont investis, puisqu’une des critiques majeures adressée à la MRE se reflète dans le surnom : « Meals Refusing to Exit ». La stratégie militaire ne peut dépasser les conditions biologiques élémentaires. Le digestif s’impose à la croisade, serait-elle la plus à la pointe du progrès. Michel Foucault, grand prophète parmi les prophètes, l’avait positivement annoncé, lui qui soulignait : « Pour la première fois sans doute dans l’histoire, le biologique se réfléchit dans la politique; le fait de vivre n’est plus ce soubassement inaccessible qui n’émerge que de temps en temps, dans le hasard de la mort et sa fatalité; il passe pour une part dans le champ de contrôle du savoir et d’intervention du pouvoir. » (Histoire de la sexualité, Tome 1, p.187)
Le bien-être et la force d’une armée passent donc par l'œsophage. C’est une nouvelle occurrence du problème malthusien et de la question que je posai dans le précédent post : « qu’est-ce qui est premier ? » Sans chauvinisme exagéré, concluons en tout cas que les 13400 kJ des rations de combat préparées par l’armée française semblent plus attrayantes qu’une portion M.R.E !
08 mai 2008
Peut-on être physiocrate aujourd'hui
Il
faudrait interroger certaines similitudes entre le renversement
matérialiste auquel procède la physiocratie et des
tendances contemporaines. Rappelons que la physiocratie est un
courant de pensée économique qui a pris le contrepied
de la doctrine mercantiliste pratiquement point par point. Les
physiocrates, guidés par Quesnay, ont prôné le
laissez-faire en matière d'échanges commerciaux et
l'impôt unique sur les produits de la terre. Comme
le note Blanqui dans son Histoire
de l’économie politique,
les physiocrates reviennent aux maximes patriarcales de Sully :
« labourage et pâturage sont les
mamelles de l’État. » Plus qu'un axiome économique
c'est une exigence politique, et Mirabeau
(le père) affirmait : « C'est par les choses que
les hommes sont gouvernés ». Il entendait que le
droit positif ne peut contrevenir sans danger au droit naturel,
auquel il est subordonné par essence. De façon
générale, on peut traduire l'orientation générale
de la physiocratie comme fondée sur un « principe
de réalité ».
C'est un même « retour à la terre » (lire la BD de Manu Larcenet !) qui est dans l'air du temps. Si l'on interroge les représentations collectives, on a l'impression d'assister à ce volte-face, qui se veut radical. En effet, que ce soit en provenance des écologistes ou de l'UMP, le discours veut procéder à une section des parties morbides, il défend une appendicectomie dans les règles (Est-ce anodin que Quesnay était chirurgien ?). Ce doit donc être un principe pragmatique qui guide le sens politique, mais ce pragmatisme repose sur un « réalisme militant » : Qu'est-ce qui est premier, vital, nécessaire ? Ce retour aux fondements les plus concrets de la vie économique est particulièrement crucial dans le contexte de pénurie alimentaire qui menace depuis quelques mois certains équilibres planétaires.
Une question est le caractère moderne, ou non, de ce mouvement. Ce qui est sûr, c'est que le volte-face est ambigu. On a souvent noté que la physiocratie était à l'origine de l'économie moderne, et que Adam Smith s'y rattache de façon majeure. Cependant, la dimension volontairement malthusienne du retour à la terre est problématique. Il prend acte d'une déterritorialisation des processus en même temps qu'il combat cette orientation abstraite du processus technique et historique. Le mot d'ordre semble alors être « retour au concret ! ». Mais c'est une exigence anachronique, puisque l'échange du blé n'est plus de ce temps. Il y a donc de l'anti-modernisme dans cette volonté moderne. Or les circuits de production sont devenus complexes, inextricables : les marchés entiers fondés sur les services et la production de biens informationnels ne constituent pas une entité détachable, mais sont bien partie intégrante du réseau économique. L'inadaptation structurelle de ce type de discours est donc patente, en même temps que les nécessités mises en avant sont dramatiquement centrales.
On ne peut alors que constater la disparition des frontières, marquée par l'intrication de l'abstrait et du concret, et se mettre en quête d'un nouveau découpage plus effectif. Dans ce cadre, la question « qu'est-ce qui est premier ? » semble inadéquate. Mais si elle est étrangère au terrain contemporain qu'elle veut analyser, elle met au jour un problème dont il faut trouver une bonne formulation. C'est un des sujets qui doit être interrogé dans ce blog, sans qu'on puisse prétendre en produire la solution.
